Happiness

Association de sauvetage et de protection des équidés.
 
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 Contrat d'adoption

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Audrey55

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MessageSujet: Contrat d'adoption   Dim 19 Juin 2011 - 0:02

Contrat d’adoption HAPPINESS en multipropriété







Entre


M. XXXX XXXXXXXXXXX
Domicilié(e) :

Numéro de téléphone :

Adresse mail:
Copropriétaire hébergeur à 90%

Et



Association HAPPINESS
10, rue St Pierre 55000 GERY
Copropriétaire à 10%

Un contrat liant les deux parties, pour la durée de vie de l’
équidé, est créé ci-dessous :

L'équidé
XXXXXX, numéro de puce : XXXXXXXXXXXX , reste l’entière propriété de M. XXXXX et de l’association Happiness jusqu'au décès de l'équidé dés la signature du présent contrat.
Les parts de propriété se répartissant comme suit:

10% de part à L’
association Happiness
90% de part à M. XXXXXX



I – L’équidé

L’
équidé, objet du présent contrat est celui désigné ci-dessous :

Nom de l'équidé :
XXXXXX
Sexe :
Couleur de la robe :
Race :
Année de naissance :


Vacciné contre la grippe et le tétanos :



Numéro d’identification transpondeur :

Lieu de détention de l’équidé: ______________________________________











Il a été convenu ce qui suit :




II- Conditions générales d’adoption :


L’association Happiness confie l’équidé à l’adoptant pour une période d’essai d’un mois. Si celle ci n’est pas concluante, l’association a un délai d’un mois, à partir de la fin de la période d’essai, pour reprendre l’équidé. Les frais de transport restent à la charge de l’adoptant.



Le propriétaire hébergeur s’engage à héberger l’équidé qui lui est confié dans les conditions suivantes :



- Accès à un box ou abri (qui devra être suffisamment clos et isolé pour que l’équidé ne souffre ni de la chaleur, ni de l’humidité ni du froid). L’équidé ne devra pas être entravé ou attaché dans son box.
- Le box devra être entretenu pour le confort et l’
hygiène de l’animal.
- Présence d’
un abri, dans le cas où l'animal serait mis au pré en hiver ou d’arbres assez grands pour faire de l’ombre en été.
- Le pré et/ou le paddock devra être clôturé de façon à ne pouvoir occasionner aucune blessure à l’
équidé d’une part et à en empêcher toute fugue, d’autre part.
Sauf obligation l’
équidé ne devra pas porter son licol au parc.

S’
il arrivait que l’équidé s’échappe ou soit dérobé, l’adoptant s’engage à signaler la fuite ou le vol par téléphone à Happiness dès qu’il aura connaissance de la chose et au plus tard dans les vingt-quatre heures. Il s’engage par ailleurs à signaler la disparition ou le vol immédiatement à la gendarmerie de son lieu de résidence.



L'adoptant certifie prendre l’engagement de nourrir, abreuver, abriter l’équidé confié, de lui apporter les soins vétérinaires nécessaires, de faire procéder à l’entretien des pieds par un maréchal ferrant, de le vermifuger au minimum 3 fois par an et de le considérer comme un être vivant et sensible.Il s’engage aussi à effectuer le rappel de vaccin annuel (vaccination contre la grippe et le tétanos).

L’
association fournira une fiche de suivi à l’adoptant qui devra être remplie par le vétérinaire et le maréchal ferrant.



L’association ne participe pas aux frais d’équarrissage.



L’adoptant prend en charge le transport de l’équidé adopté de l’association au lieu où l’animal va être hébergé.



Les frais occasionnés par l’entretien complet de l’équidé seront supportés intégralement par le propriétaire hébergeur.



L’équidé ne sera pas utilisé dans un but lucratif.



La reproduction est interdite.



Le propriétaire hébergeur s’engage à exclure l’équidé de la boucherie, ainsi que de toutes expériences en laboratoire. Toute revente à des fins de consommation, qu’elle soit humaine ou animale, est strictement interdite.



L’adoptant s’engage à ne pas faire euthanasier l’équidé sans avis préalable de l‘association sauf situation d’extrême urgence, sous avis vétérinaire.





En cas de décès de l’équidé, l’association devra obligatoirement en être informée.





III - Responsabilité civile

Le copropriétaire hébergeur s’
engage à prendre une responsabilité civile qui couvrira les dommages pouvant être occasionnés par l’équidé. Une copie sera envoyée en recommandé avec Accusé de Réception, à l’association.





IV – Utilisation

L’
adoptant s’engage à utiliser un matériel en parfait état pour éviter tout risque de blessure pour l'équidé. Il s’engage à utiliser l’équidé que pour du loisir.





V – Visites d’Happiness

Il est convenu entre les deux parties que l’
équidé sera visité régulièrement par une personne de l’association Happiness, celle -ci vérifiera le bon état physique et psychologique de l'équidé adopté, mais aussi l’environnement dans lequel il évolue. Dans tous les cas, un certificat vétérinaire et de maréchalerie sera demandé 1 fois par an et l’adoptant s’engage à faire parvenir des photos et des nouvelles au moins une fois par trimestre, à l'association Happiness.





En cas de non-respect des conditions, Happiness se réserve le droit de reprendre l’équidé.
Il est entendu que l’
ensemble des frais qu’aurait engagé l’adoptant au bénéfice de l‘équidé, reste entièrement à la charge de l‘adoptant, et qu’il ne pourra en demander à Happiness le remboursement même partiel.





Ne connaissant pas parfaitement les équidés que nous sauvons, Happiness ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout vice de l’équidé. Toutes les informations sur l’équidé ont été transmises à l’adoptant. Cependant nous conseillons à l’adoptant de faire une visite vétérinaire avant l’adoption, celle-ci étant à sa charge.



Tout déplacement de l’équidé devra être signalé à Happiness.



Une fois l’équidé adopté, Happiness n’a plus aucune obligation et responsabilité légale mais juste un droit et une obligation de regard sur le devenir de l’équidé.



En cas de dissolution de l’association Happiness, la part des 10% de propriété de l’association reviendra de plein droit à l’adoptant.


VI-Paiement

La propriété de l’
équidé est acquise à 90% par M.XXXXXXXXXXXX en échange d’une contribution de XXXX € (soit XXXX euros en toutes lettres).





Tout défaut de paiement entrainera l’annulation complète et définitive de la dite adoption.





VII – Conditions particulières en cas de replacement de l’équidé.

Il est convenu entre les parties que si l’
adoptant ne peut plus subvenir dignement aux besoins de l’équidé, il en informe Happiness.







Happiness s’engage à aider l’adoptant à lui retrouver une famille.





Happiness s’engage également à le reprendre sous 1 mois (si pas d’autre adoptant pour l’équidé et uniquement en cas de décès, difficultés financières importantes ou accident rendant impossible l’entretien de l'équidé), sans compensation financière.



Il est convenu que l’adoptant n’a en aucun cas le droit de revendre l’équidé adopté.



La présente convention sera portée à la connaissance d’un éventuel adoptant de l’équidé, ainsi que les conditions qui ont motivé la rétractation du présent acte. L’association fixe le montant des frais d’adoptions en cas de changement d’adoptant.



La carte de propriétaire est dématérialisée. L’association Happiness en assure sa gestion.



Si Happiness reprend l’équidé, les frais de transport seront à la charge de l’adoptant.




En cas de contestation, le Tribunal de Bar le Duc est seul compétent.



Dernière édition par edjana le Sam 23 Mar 2013 - 19:47, édité 2 fois (Raison : Mise à jour)
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rivale51

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MessageSujet: Re: Contrat d'adoption   Dim 19 Juin 2011 - 12:36

petite précision pour :
L’adoptant s’engage à ne pas faire euthanasier l’équidé sans avis préalable de l‘association.
en cas d'urgence ,on ne peut pas laisser souffrir l'animal ,parce qu'on a pas eu l'accord de l'asso ?
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Claire

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MessageSujet: Re: Contrat d'adoption   Dim 19 Juin 2011 - 12:41

ah mon avis t'inquiete audrey est joignable par tout temps
je pense que la reponse ne sera pas longue
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Audrey55

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MessageSujet: Re: Contrat d'adoption   Dim 19 Juin 2011 - 12:57

si le cheval est vraiment souffrant ou agonisse ou autre , le veto connait mieux aussi son taff que nous donc si vraiment urgence , et moi pas joignable , faut prendre la decision sans moi....
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Stl55
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MessageSujet: Re: Contrat d'adoption   Jeu 14 Juil 2011 - 11:05

question sur facebook
"si adoption d'une jeune jument sous ce contrat est ce possible qu'elle pouline ??"
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edjana
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MessageSujet: Re: Contrat d'adoption   Jeu 14 Juil 2011 - 11:10

Nous n'avons pas le droit d'interdire la reproduction mais on le déconseille fortement. Après si ce n'est qu'un poulain dans sa vie, ça ne fera pas d'elle une poulinière...

_________________
Nos protégés ont besoin de parrains et marraines... Merci pour eux. Very Happy
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sylvie61
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MessageSujet: Re: Contrat d'adoption   Jeu 14 Juil 2011 - 12:57

Ah bon pas le droit d' interdire la reproduction, pourquoi?
La plupart des assos pourtant interdisent cela c' est dans leur contrat.
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Audrey55

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MessageSujet: Re: Contrat d'adoption   Jeu 14 Juil 2011 - 22:27

Logiquement on à pas le droit d interdire la non reproduction. On conseille. La castration et faire gaffe pendant les chaleur. On est pas propriétaire du cheval
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aurelie55100

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MessageSujet: Re: Contrat d'adoption   Jeu 1 Sep 2011 - 17:08

c'est quoi cette histoire de cotisation??? elle i été pas avant??
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MessageSujet: Re: Contrat d'adoption   Jeu 1 Sep 2011 - 18:48

Il faut demander à Edjana ou Sandrine Aurélie...
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aurelie55100

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MessageSujet: Re: Contrat d'adoption   Jeu 1 Sep 2011 - 21:02

oki merci salsa!!!
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MessageSujet: Re: Contrat d'adoption   Ven 2 Sep 2011 - 1:12

aurelie55100 a écrit:
c'est quoi cette histoire de cotisation??? elle i été pas avant??

Sur décision du bureau, cette clause a été rajoutée car il parait logique que tout adoptant d'un cheval de l'asso doit être membre de celle-ci.

Je précise que cela a été décidé quand tout le bureau était présent.
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Sabrina57070



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MessageSujet: Re: Contrat d'adoption   Ven 7 Oct 2011 - 10:36

C quoi la cotisation? Je comprend pas la, sa veux dire que une fois le cheval acheter, il faut vous verser de l'argent tout les mois??? Ou tout les X TEMPS?
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Aurely
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MessageSujet: Re: Contrat d'adoption   Ven 7 Oct 2011 - 10:38

20€ tout les ans.
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sylvie61
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MessageSujet: Re: Contrat d'adoption   Ven 7 Oct 2011 - 11:16

et c' est pour être membre de l' association.
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Océane
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MessageSujet: Re: Contrat d'adoption   Jeu 27 Déc 2012 - 21:51

ATTENTION :

A TOUTES LES PERSONNES SOUHAITANT ADOPTER UN DE NOS CHEVAUX :

NOUS AVONS MIS PAR LE PASSE DES FACILITES DE PAYEMENT EN PLACE POUR AIDER LES PERSONNES A ADOPTER NOS LOULOUS.
MALHEUREUSEMENT, BEAUCOUP DE CES PERSONNES ONT TENDANCE A OUBLIER LEURS ENGAGEMENTS FINANCIERS : DÉSORMAIS, LES CHEVAUX NE SERONT "LIVRES" QU'A PARTIR DU MOMENT OU LA TOTALITÉ DE LA SOMME NOUS SERA VERSÉE.
CELA POURRA SE FAIRE COMME AUPARAVANT EN PLUSIEURS FOIS, MAIS IL NE SERA PLUS JAMAIS QUESTION DE LIVRER NOS CHEVAUX AVANT PAYEMENT TOTAL.

POUR LES AUTRES, N'OUBLIEZ PAS QUE LES CHEVAUX NE VOUS APPARTIENNENT TOUJOURS PAS TANT QU'ILS NE SONT PAYES. PAR CONSÉQUENT, ETANT DONNE QUE VOUS AVEZ SIGNE LE CONTRAT D'ADOPTION, VOUS ÊTES SEULS A ÊTRE RESPONSABLES DES FRAIS LIES AU CHEVAL MAIS VOUS N'EN ÊTES PAS LE COPROPRIÉTAIRE...

EN OUTRE, SI TOUS LES CHEVAUX ADOPTES ÉTAIENT PAYES, NOUS SERIONS EN CAPACITÉ DE PAYER L'ENSEMBLE DE NOS FACTURES QUI S’ÉLÈVENT A PRES DE 3 500€ !

_________________

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MessageSujet: Re: Contrat d'adoption   Lun 7 Jan 2013 - 8:00

Embarassed
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yves.kabayo-61

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MessageSujet: Re: Contrat d'adoption   Dim 3 Fév 2013 - 13:10

les 20 € de cotisation , renouvelable tous les ans sont-ils tjrs d'actualité ou pas !?
d'un coté on me dit non et c'est écrit oui de l'autre ! du coup je suis perdu Wink
bien-sur j’attends une réponse d'une administratrice avant de lancer l’impression de ce contrat !
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Océane
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MessageSujet: Re: Contrat d'adoption   Dim 3 Fév 2013 - 14:11

Je ne mettrai pas ma main au feu, mais il me semble que la cotisation est offerte pour les familles d'accueil, mais les adoptants eux, doivent la reprendre tous les ans.

Il me semble...

Si quelqu'un peu confirmer, ou infirmer...

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Sophie
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MessageSujet: Re: Contrat d'adoption   Dim 3 Fév 2013 - 14:19

Oui Océane a raison, je confirme.
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yves.kabayo-61

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MessageSujet: Re: Contrat d'adoption   Dim 3 Fév 2013 - 14:42

merci de cette réponse ,
mais alors , ( oui encore une question lol Rolling Eyes) ne serrait il pas mieux de préciser la somme ainsi que la fréquence de cette cotisation par écrit , ds ce contrat ?
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MessageSujet: Re: Contrat d'adoption   Dim 3 Fév 2013 - 16:36

Effectivement... La cotisation c'est 20€ par adulte (sauf cotisation famille à 50€), et c'est valable un an.

En fait, si tu prends ta cotisation en Mars par exemple, c'est valable jusqu'à la fin de l'année en cour, mais si tu la prends en Novembre par exemple, elle sera valable jusqu'à la fin de l'année suivante (03/2013 --> 12/2013 ; 11/2013 --> 12/2014)

_________________

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MessageSujet: Re: Contrat d'adoption   Dim 3 Fév 2013 - 16:37

en fait oui, nous devrions le rappeler ici.
La cotisation est de 20€/an par année civile.
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