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Association de sauvetage et de protection des équidés.
 
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 contrat de donation

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AuteurMessage
deborah57

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MessageSujet: contrat de donation   Lun 30 Mar 2015 - 23:37

Coucou!

Avez vous un exemple de contrat de donation?
C'est pour les ponettes fjords...
Le maire m'en a demandé un à présenter au proprio.

Merci d'avance, je dois lui envoyer par mail
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edjana
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MessageSujet: Re: contrat de donation   Mar 31 Mar 2015 - 9:18

De donation? Non, on ne donne jamais nos loulous.

_________________
Nos protégés ont besoin de parrains et marraines... Merci pour eux. Very Happy
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FK



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MessageSujet: Re: contrat de donation   Mar 31 Mar 2015 - 9:24

Je pense que Débo voulait un courrier type pour quelqu'un qui accepte de céder ses chevaux.Le tout étant de trouver à qui.
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deborah57

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Localisation : Saint Avold (57)

MessageSujet: Re: contrat de donation   Mar 31 Mar 2015 - 9:44

Oui effectivement comme le dit FK c'est un courrier type pour le proprio des Fjords.
Et bien entendu à qui? Telle est la question...
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edjana
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MessageSujet: Re: contrat de donation   Mar 31 Mar 2015 - 11:12

Le souci est à qui.... car sans fa nous ne pourrons pas les prendre en charge. On va bien trouver!

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Nos protégés ont besoin de parrains et marraines... Merci pour eux. Very Happy
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MessageSujet: Re: contrat de donation   

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contrat de donation
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