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deborah57
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Saint Avold (57)
Sujet: contrat de donation
Lun 30 Mar 2015 - 23:37
Coucou!
Avez vous un exemple de contrat de donation?
C'est pour les ponettes fjords...
Le maire m'en a demandé un à présenter au proprio.
Merci d'avance, je dois lui envoyer par mail
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edjana
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Sujet: Re: contrat de donation
Mar 31 Mar 2015 - 9:18
De donation? Non, on ne donne jamais nos loulous.
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FK
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Sujet: Re: contrat de donation
Mar 31 Mar 2015 - 9:24
Je pense que Débo voulait un courrier type pour quelqu'un qui accepte de céder ses chevaux.Le tout étant de trouver à qui.
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deborah57
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Saint Avold (57)
Sujet: Re: contrat de donation
Mar 31 Mar 2015 - 9:44
Oui effectivement comme le dit FK c'est un courrier type pour le proprio des Fjords.
Et bien entendu à qui? Telle est la question...
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edjana
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Sujet: Re: contrat de donation
Mar 31 Mar 2015 - 11:12
Le souci est à qui.... car sans fa nous ne pourrons pas les prendre en charge. On va bien trouver!
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Sujet: Re: contrat de donation
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